LE PETIT SAVOYARD

FROMAGERIE CONUS S.A.

Présentation de la marque LE PETIT SAVOYARD

Déposée le 11 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE CONUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PETIT SAVOYARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE CONUS domicilié(e) Z.A.E. les Contamines, 74930 PERS-JUSSY (dossier no 2128213) - France et immatriculée sous le numéro RCS 795 980 333 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGERIE CONUS S.A. Thierry CONUS domicilié(e) (dossier no 2128213) - France.

La marque LE PETIT SAVOYARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PETIT SAVOYARD est expirée depuis le 11 octobre 2008.

FROMAGERIE CONUS a également déposé les autres marques suivantes : CONUS , LES QUATRE BIO SAVOYARDS , PETIT REBLOCHON BEBE SAVOYARD , LE PETIT SAVOYARD , FROMAGERIE CONUS , LE VRAI GILBERT BOUVARD , CONUS , LE MEGEVAN